Propriété intellectuelle
Les créations réalisées par l’association ARCADE sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de l’association ARCADE est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.
Etablissements de liens – (cross linking ou liens réciproques)
Lien depuis des sites tiers vers ce site : L’association ARCADE autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n’importe quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe) sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.Dans tous les cas, le responsable éditorial se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.
Lien depuis ce site vers des sites tiers : Le responsable éditorial se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter ce site internet. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du responsable éditorial de ce site, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Association
ARCADE
9 rue des Arcades
74440 Taninges
04 50 89 46 21
arcade@wanadoo.fr
Directeur de la publication
Yves LAURAT (président de l’association)
Données personnelles
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement l’association dont les coordonnées figurent sur le site.
Hébergement
Hébergement
Le présent site est hébergé par la société d’hébergement OVH :
14, Quai de Sartel
59100 ROUBAIX
France